Accident de la route | AFE Avocat - Nantes et Châteaubriant

Alcool et drogue au volant : quelle indemnisation par l’assurance ?

par Adrien Favre d’Echallens | 24 février 2023 | Accident de la route, indemnisation assurance, Indemnisation corporelle

Drogue au volant, conduite en état d’ivresse, l’actualité ne cesse de rappeler les nombreux drames humains que de tels comportements entraînent. À côté des sanctions pénales auxquelles s’exposent les conducteurs (retrait de points, peine d’emprisonnement, amende,...

Accident de trottinette électrique : que faire ?

par Adrien Favre d’Echallens | 28 octobre 2022 | Accident de la route, Litiges assurances

Quelles sont les règles applicables aux utilisateurs de trottinettes ? Que faire en cas d’accident de trottinette électrique ? Le développement des trottinettes électriques et la multiplication des accidents les impliquant a suscité de nombreuses interrogations....

Homicide involontaire au volant, que dit la loi ?

par Adrien Favre d’Echallens | 18 octobre 2022 | Accident de la route, Droit pénal, Homicide involontaire, Procédure pénale

Lorsqu’un accident de la route entraîne le décès d’une personne, le conducteur responsable peut être poursuivi pour homicide involontaire. Procédure et sanction, découvrez tout ce qu’il faut savoir sur ce délit. Les chiffres des accidents corporels de la...

Accident de la route, quelle indemnisation des préjudices corporels pour les victimes ?

par Adrien Favre d’Echallens | 7 juillet 2022 | Accident de la route, indemnisation assurance, Préjudices corporels

Vous avez été victime d’un accident de la route et avez subi des dommages ? Découvrez tout ce qu’il faut savoir pour obtenir une indemnisation des préjudices corporels juste et totale. Quelles victimes d’accident de la route peuvent être indemnisées ? Deux...